Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2694. Rapport d'information sur la poursuite de l'ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté / France, Assemblee nationale

Public ISBD Titre de série : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2694 Titre : Rapport d'information sur la poursuite de l'ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté : COM 2000-319 final-E 1520 Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblee nationale, Auteur ; Didier Boulaud (1950-....), Éditeur scientifique Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2000 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 66/2000 Importance : 72 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-115056-0 Prix : 20 F : 3,05 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   La Poste  Postes  Déréglementation  Pays de l'Union européenne  Postes  Politique publique  France  Secteurs public et parapublic  Europe Index. décimale : 350 Administration publique. Art et science militaire : division complètement remaniés dans cette 21éme édition, sauf pour la science militaire (355-359) Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2694. Rapport d'information sur la poursuite de l'ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté : COM 2000-319 final-E 1520 [texte imprimé] / France Assemblee nationale, Auteur ; Didier Boulaud (1950-....), Éditeur scientifique . - Paris : Assemblée Nationale, 2000 . - 72 p. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 66/2000) . ISBN : 978-2-11-115056-0 : 20 F : 3,05 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   La Poste  Postes  Déréglementation  Pays de l'Union européenne  Postes  Politique publique  France  Secteurs public et parapublic  Europe Index. décimale : 350 Administration publique. Art et science militaire : division complètement remaniés dans cette 21éme édition, sauf pour la science militaire (355-359)

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Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 2751. Rapport d'information sur les services d'intérêt général en Europe (COM [00] 580 final, E 1560) / France, Assemblee nationale

Public ISBD Titre de série : Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 2751 Titre : Rapport d'information sur les services d'intérêt général en Europe (COM [00] 580 final, E 1560) Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblee nationale, Auteur ; Gérard Fuchs (1940?-....), Secrétaire Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2000 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 72/2000 Importance : 25 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-109960-9 Prix : 20 F : 3,05 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   Administration publique  Pays de l'Union européenne  Services publics  Pays de l'Union européenne  Intérêt général  Pays de l'Union européenne Index. décimale : 351.4 Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 2751. Rapport d'information sur les services d'intérêt général en Europe (COM [00] 580 final, E 1560) [texte imprimé] / France Assemblee nationale, Auteur ; Gérard Fuchs (1940?-....), Secrétaire . - Paris : Assemblée Nationale, 2000 . - 25 p. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 72/2000) . ISBN : 978-2-11-109960-9 : 20 F : 3,05 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   Administration publique  Pays de l'Union européenne  Services publics  Pays de l'Union européenne  Intérêt général  Pays de l'Union européenne Index. décimale : 351.4

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Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 3531-Tit1. Rapport d'information sur la loi de modernisation sociale / France, Assemblee nationale

Public ISBD Titre de série : Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 3531-Tit1 Titre : Rapport d'information sur la loi de modernisation sociale Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblee nationale, Auteur ; Philippe Nauche (1957-....), Secrétaire Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2002 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 12/2002 Importance : 75 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-115915-0 Prix : 22,96 F : 3,50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   Sécurité sociale  Droit  Législation  France  Politique sanitaire  France  Développement durable  Prévision  Politique publique  Evaluation  France Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 3531-Tit1. Rapport d'information sur la loi de modernisation sociale [texte imprimé] / France Assemblee nationale, Auteur ; Philippe Nauche (1957-....), Secrétaire . - Paris : Assemblée Nationale, 2002 . - 75 p. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 12/2002) . ISBN : 978-2-11-115915-0 : 22,96 F : 3,50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   Sécurité sociale  Droit  Législation  France  Politique sanitaire  France  Développement durable  Prévision  Politique publique  Evaluation  France

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Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 3643. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'euro / France, Assemblee nationale

Public ISBD Titre de série : Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 3643 Titre : Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'euro Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblee nationale, Auteur ; Alain Barrau (1947-2021), Secrétaire Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 2002 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 38/2002 Importance : 41 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-115656-2 Prix : 22,96 F : 3.50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   Euro Impressions, projets de loi, propositions, rapports ... - Assemblée nationale, 3643. Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'euro [texte imprimé] / France Assemblee nationale, Auteur ; Alain Barrau (1947-2021), Secrétaire . - Paris : Assemblée Nationale, 2002 . - 41 p. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 38/2002) . ISBN : 978-2-11-115656-2 : 22,96 F : 3.50 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés :   Euro

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Projet de loi de finances... / France, Ministe€re de l'economie, des finances et de l'industrie

Public ISBD [périodique]  Titre : Projet de loi de finances... : Rapport economique, social et financier Type de document : texte imprimé Auteurs : France Ministe€re de l'economie, des finances et de l'industrie, Auteur ; France Assemblee nationale, Auteur ISBN/ISSN/EAN : 1769-2717 Note générale : Chaque rapport parait sous forme de rapport officiel (couverture bleue) avant nouvelle publication par les Editions de Bercy puis par Economica (le contenu varie d'une publication a€ l'autre) Parai‚t en 1, 2 ou 3 tomes selon les annees Mots-clés :   Finances publiques  France  Politique des depenses publiques  France [périodique] Projet de loi de finances... : Rapport economique, social et financier [texte imprimé] / France Ministe€re de l'economie, des finances et de l'industrie, Auteur ; France Assemblee nationale, Auteur. ISSN : 1769-2717 Chaque rapport parait sous forme de rapport officiel (couverture bleue) avant nouvelle publication par les Editions de Bercy puis par Economica (le contenu varie d'une publication a€ l'autre) Parai‚t en 1, 2 ou 3 tomes selon les annees Mots-clés :   Finances publiques  France  Politique des depenses publiques  France

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union Européenne sur la préparation de la Conférence ministérielle de l'OMC à Seattle / France, Assemblee nationale

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